TC1000 (serv.man9) - JBL Audio User Guide / Operation Manual. Page 33

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• Services d'assistance. L'assistance produit pour le LOGICIEL et le Périphérique de Commande à

Distance n'est pas assurée par Microsoft ou ses filiales. Pour tout besoin d'assistance produit, veuillez
contacter JBL au numéro de Support technique fourni dans la documentation d'utilisation du
Périphérique de Commande à Distance. Si vous avez des questions à poser au sujet du présent CLUF,
ou si vous désirez entrer en contact avec JBL pour toute autre raison, veuillez écrire à l'adresse indiquée
dans la documentation d'utilisation du Périphérique de Commande à Distance.

3. DROITS D'AUTEUR. Tous les droits de propriété et droits d'auteur relatifs au LOGICIEL (y compris, de
manière non limitative, ceux afférents à toute image, photographie, mini-application, animation,
musique, tout élément vidéo ou sonore et tout texte intégrés au LOGICIEL), à la documentation
imprimée qui l'accompagne et à tous les exemplaires du LOGICIEL, sont détenus par Microsoft ou par
ses fournisseurs. Le LOGICIEL est protégé par la réglementation et les traités internationaux en matière
de droits d'auteur. Par conséquent, vous devez traiter le LOGICIEL comme tout autre élément protégé
par des droits d'auteur, sauf que vous êtes autorisé (a) soit à faire une copie du LOGICIEL uniquement à
des fins de sauvegarde ou d'archivage, ou (b) soit à installer le LOGICIEL sur un seul disque dur, à
condition de conserver l'original uniquement pour des besoins de sauvegarde ou d'archivage. Vous
n'êtes pas autorisé à effectuer des copies de la documentation imprimée qui accompagne le
Périphérique de Commande à Distance.
4. RESTRICTIONS A L'EXPORTATION. Vous reconnaissez que le LOGICIEL concédé en licence aux
termes des présentes est soumis à la législation et aux réglementations américaines en matière de con-
trôle des exportations, ainsi qu'à tous leurs amendements. Vous confirmez que vous vous abstiendrez
d'exporter ou réexporter le logiciel, directement ou indirectement, vers tout pays visé par les restrictions
à l'exportation des USA. Vous reconnaissez en outre que le LOGICIEL peut comporter des données
techniques soumises aux restrictions à l'exportation et à la réexportation imposées par la législation des
USA.
5. EXCLUSION DE TOUTE AUTRE GARANTIE. La Garantie Limitée qui apparaît ci-dessous est la seule
garantie expresse qui vous est faite et elle exclu toute autre garantie expresse éventuelle issue de toute
documentation ou tout emballage. Nulle autre garantie n'est donnée relativement au LOGICIEL et au
Périphérique de Commande à Distance par quelque personne que ce soit, y compris, de manière non
limitative, JBL, Microsoft et ses fournisseurs. Sauf en ce qui concerne la Garantie Limitée et dans
toute la mesure permise par la législation applicable, JBL, Microsoft et ses fournisseurs
fournissent le LOGICIEL et le Périphérique de Commande à Distance EN L'ETAT et avec tous
leurs défauts, et rejettent par les présentes toutes autres garanties et conditions, expresses ou
implicites, y compris, de manière non limitative, les garanties ou conditions de valeur
marchande, d'aptitude à un usage particulier, d'absence de virus, d'absence de négligence ou
de mise en œuvre des règles de l'art, toutes relatives au LOGICIEL et au Périphérique de
Commande à Distance. Il n'est pas donné non plus de garantie de propriété, d'autorité ou de non-
contrefaçon concernant le LOGICIEL et le Périphérique de Commande à Distance.

Les présentes dispositions s'appliquent au CLUF ainsi qu'à la Garantie Limitée et aux Limites de
Responsabilité ci-dessous.
6. ABSENCE DE RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES INDIRECTS ET CERTAINS AUTRES
DOMMAGES. Dans toute la mesure permise par la législation applicable, JBL, Microsoft et ses
fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables d'aucun dommage spécial,
incident, indirect ou accessoire, de quelque nature que ce soit (y compris et de manière non
limitative, toute perte de bénéfices, interruption d'activité, blessure corporelle, perte de confi-
dentialité, manquement à se conformer à tout devoir et notamment de bonne foi ou de soin
raisonnable, négligence ou toute autre perte pécuniaire ou autre quelle qu'elle soit), résultant
de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le LOGICIEL ou le Périphérique de Commande à